Jean-Claude Pierre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PIERRE (Jean-Claude, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude PIERRE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bais (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000032862096(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 201609/07/2016
De: PIERRE (Jean-Claude)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
CHINE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029323714(source JORF)
renouvellement
03 Août 201403/08/2014
De: PIERRE (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2011
3° A l'étranger
CHINE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000024893344(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Pierre (Jean-Claude, Gérard)
président d'une chambre régionale de métiers ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Promotion du travail
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: PIERRE (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Jean-Claude Pierre
Objet:
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Suppléants
Groupe:
Bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000000455318(source JORF)
nomination
18 Mars 200618/03/2006
De: Jean-Claude Pierre
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de conciliation
suppleant
JORFTEXT000000227001(source JORF)
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pierre (Jean-Claude, François)
vice-président d'une association de protection de la nature ; 37 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Pierre (Jean-Claude)
vice-président de l'association Eau et rivières de Bretagne
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations de protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
Observatoire de l'eau
JORFTEXT000000195272(source JORF)
nomination
10 Août 199610/08/1996
De: Pierre (Jean-Claude)
secrétaire général de l'association Eau et rivières de Bretagne
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des personnes compétentes
Titulaire
Remplace:M. Huglo (Christian)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000376520(source JORF)
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Pierre (Jean-Claude)
président de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
b) Au titre de la presse
représentants de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000194245(source JORF)
nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Pierre (Jean-Claude)
président de la commission des médias électroniques de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
4. Au titre de la presse et des fournisseurs ou éditeurs de services
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
JORFTEXT000000361882(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Pierre (Jean-Claude)
président de la commission des médias électroniques , Suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Pierre (Jean-Claude)
Fédération nationale de la presse française (F.N.P.F.)
Objet:
membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique)
suppleant
JORFTEXT000000710121(source JORF)
nomination
09 Juillet 199209/07/1992